Déposée le 30 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTPLUGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SMARTPLUGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTPLUGS domicilié(e) 132 Rue du Val Even - 35800 - SAINT-LUNAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 224 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque SMARTPLUGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMARTPLUGS, SARL - 132 Rue du Val Even - 35800 - SAINT-LUNAIRE - France - SIREN 810224204
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 10 octobre 2016 - Retrait partiel n°686719 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-10
Accessoires pour éclairage, à savoir connecteurs, modulateurs, relais, variateurs et régulateurs de puissance ; disjoncteurs ; coupe-circuit pour installations électriques ; fusibles ; télérupteurs ; contacteurs électriques ; compteurs d'électricité ; transformateurs électriques ; bornes (électricité) ; accumulateurs électriques ; adaptateurs électriques ; collecteurs électriques ; barrettes de connexion ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; armoires de distribution (électricité) ; tableaux électriques, tableaux de commande (électricité), tableaux de distribution (électricité) ; inducteurs (électricité) ; inverseurs (électricité) ; limiteurs (électricité) ; réducteurs (électricité) ; matériel pour conduites d'électricité (fils et câbles électriques) ; dalles techniques de distribution (électricité) ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; poussoirs électriques ; voyants électriques ; fiches (connecteurs) ; signalisation lumineuse ; accouplements électriques ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ;
Douilles de lampes électriques.
Boîtiers de rangement de rampes de prises de courant, fixations non métalliques pour passage de câbles électriques, enrouleurs non mécaniques pour câbles électriques (non métalliques).
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